Groupe de travail Documents de Place Neu CP / Neu MTN :
- L’objectif de ce document est de rappeler les impacts du lancement des NEU CP sur la codification des instruments ainsi que les principes d’utilisation d’eNEU CP
- Il s’agit également de répondre aux principales questions que peuvent se poser un dealer ou un domiciliataire souhaitant utiliser ce produit
- eNEU CP permet la codification de NEU CP et NEU MTN
Les participants :
- Fabrice Arlais Euroclear
- Jean-Chrales Battaglia Caceis
- Valerie Bichat Natixis
- Soazig Chapelain Perfetti SG CIB
- Bertrand Delaitre Caceis
- Caroline Derocle Euroclear
- Cyril Dolmatoff ACI France
- Franck Epin Accenture
- Frederic Fadat CA CIB
- Philippe Faure Banque de France
- Christian Floch ACI France
- Mariateresa Gonzalez Natixis
- Franck Hebeisen ACI France
- Evgenia Houguenade Caceis
- Thomas Landry Bred
- Frederic Leon BNP Paribas
- Christine Mahamba Bred
- Sylvie Olivier CM Arkea
- Frederic Planet Natixis
- Pilar Sanchez Palatibe
- Sebastine Sixta HSBC
- Julien Tapin BNP Paribas
- Marie Thomas HSBC
- Emmanuelle Trichet Banque de France
Impacts de la réforme sur la codification :
- Depuis Juin 2016 , Euroclear France a accompagné la réforme du marché des titres court terme ► Instruments cibles : NEU CPs et NEU MTNs ► Mise en place d’une procédure d’utilisation d’un type unique existant (choix du billet de trésorerie – BTR)
- A compter d’une date ultérieure (Novembre 2017 – à confirmer), un nouveau type unique d’instrument sera utilisé ► Nouvelle codification : type de TCN « NCP » ► Pas d’impact pour les BMTN ► Les créations de certificats de dépôt et billets de trésorerie (BTR et CDN) seront rejetées ► Les instruments créés sous forme de certificat de dépôt ou billets de trésorerie seront conservés sous ce type jusqu’à échéance – Pas de migration prévue – Coexistence avec le nouveau type
Présentation de l’offre Euroclear France pour les NEU CP :
- Processus d’émission automatisé
- Distribution possible à toutes les contreparties Européennes grâce à la connexion d’Euroclear France à Euroclear Bank, Clearstream Banking Luxembourg et à T2S qui opérera à terme le règlement livraison de 23 CSDs européens
- Emission possible en valeur jour
- Allocation du code ISIN en temps reel, possibilité de réserver des plages de codes
- Règlement/livraison en € et Monnaie Banque Centrale
- Eligibilité Eurosystème
- Allocation automatique du code commun, facilitant la circulation à l’international
- Paiement et remboursement en devises possible
eNEU CP : Principes de fonctionnement et description des écrans :
eNEU CP : réponse à une demande de place • La mise à disposition des codes Isin d’une émission de TCN apparaît trop longue au regard des pratiques internationales Objectif du service • Accélérer le processus de mise à disposition du code ISIN pour le marché via une délégation de la création des codes ISIN aux dealers Description • Ecran de codification accessible via internet, complément aux solutions existantes • Pouvoir de création « pour le compte de » : le domiciliataire autorise le dealer à codifier un TCN pour l’ensemble des émissions dont il a la responsabilité • Le dealer crée le code ISIN : il s’agit d’une codification (pas de nominal renseigné). Le domiciliataire garde la main sur l’émission et le placement. Pas de risques de « création » de titres. • La fongibilité est contrôlée à la création
Information du groupe de travail (comptes rendus de réunions disponibles sur demande auprès du secrétariat) :
- Réunion 22 Juin 2017
- Réunion 18 Janvier 2017
- Réunion 2 Novembre 2016
- Réunion 8 Juin 2016
- Réunion 27 Avril 2016
- Réunion 7 Avril 2016
- Réunion 20 Mars 2016
- Réunion 10 Février 2016
eNEU CP ACI AFTB Euroclear France 